Archiduché du Bretzelbùrg Index du Forum
Micronation francophone
 
 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer   ProfilProfil   ConnexionConnexion 

Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   

Loi relative l'instruction publique (Ière partie)

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Archiduché du Bretzelbùrg Index du Forum -> Vie Politique - Datenschutz -> Cour Constitutionnelle - Verfassungsgericht -> Dépôt des lois votées
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Wolfgang Altmann
Kommissar

Hors ligne
Inscrit le: 21 Fév 2010
Messages: 28
Parti Politique: SOZIALDEMOCRATISHE PARTEI
Côte de popularité:
MessagePosté le: Sam 27 Fév - 17:41 (2010)    Sujet du message: Loi relative l'instruction publique (Ière partie) Répondre en citant

Monsieur le président du Rat der Republik,
Vu le vote exprimé sur la loi relative à l'Instruction (Première partie),
Vu la loi Constituante du 7 Janvier,

Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la présente loi adoptée, d'en émettre un avis avant de procéder à sa promulgation ou son annulation.


Citation:
Loi sur l’Instruction publique 
 
 
Ière partie, Théorie et vue d'ensemble  
      Préambule : La société Bretzeloise reconnaît que chaque enfant a droit à une instruction suivie jusqu’à ce que la possibilité d’exercer une activité professionnelle rémunérée lui est confiée.
De ce fait, la présente loi vise à organiser dans les plus brefs délais, l’application de la 2nde  législation Bretzeloise  relative à l’Instruction publique, le système datant de la période archiducal n’étant pas efficace.

Article Ier

L’Instruction publique consiste à éduquer chaque enfant de bas âge jusqu’au terme de son adolescence. Éduquer l’enfant sur la morale, l’algèbre, le Français, le Frankbretzelische et les autres disciplines scientifiques et humaines.
Dans cette optique, l’enseignement est obligatoire pour tout mineur Bretzelois, de 3 ans à 17 ans. L'Instruction Publique est sous la présidence et la gestion du Commissariat aux affaires culturelles.

Article 2nd

-Chaque année scolaire débute au mois de Janvier, pour prendre fin au mois d’Octobre, les « grandes » vacances scolaires durent deux mois (novembre et décembre, période estivale).

Article 3

Trois cycles subsistent tout au long de l’enseignement du mineur Bretzelois ;
-         L’éveil (classe d’éveil) – De 2 à 5 ans
-         Cycle élémentaire (2nd cycle) – De 6 à 10 ans
-         Cycle majeur – De 11 à 13 ans
-         EMAP (Entrée à la formation professionnelle) – De 14 à 17 ans

(IInde partie = Système Pédagogique et enseignement supérieur)

Par le Gouvernement Ertzebulher,
Par la Chancelière de la République, Elena von Salszberg, 




Veuillez agréer, Monsieur le Rat der Republik Vorsitzender, l'expression de tout mes sentiments les plus distingués.
_________________
Président du Gëwahlt


Revenir en haut
Publicité

MessagePosté le: Sam 27 Fév - 17:41 (2010)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Mark Lahm
Ancien citoyen(ne)

Hors ligne
Inscrit le: 06 Fév 2010
Messages: 85
Masculin
Parti Politique: KOALITION DER VEREINTEN DEMOKRATEN
Côte de popularité:
MessagePosté le: Dim 28 Fév - 14:50 (2010)    Sujet du message: Loi relative l'instruction publique (Ière partie) Répondre en citant

Vu la loi Constituante du 7 janvier,

Le Rat der Republikk émet un avis favorable quant à l'application de la loi votée par le Gêwahlt.

Pour le Conseil de la République,
Mark Lahm, président du NätionalKoonsil


Revenir en haut
Contenu Sponsorisé

MessagePosté le: Aujourd’hui à 13:46 (2018)    Sujet du message: Loi relative l'instruction publique (Ière partie)

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Archiduché du Bretzelbùrg Index du Forum -> Vie Politique - Datenschutz -> Cour Constitutionnelle - Verfassungsgericht -> Dépôt des lois votées Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Index | Panneau d’administration | creer un forum gratuit | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2018 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Igloo Theme Release v0.9 Created By: Igloo Inc. and PROX Designs in association with Kazer0 Designs.